Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TÊTE A TÊTE GOURMAND
O E I Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3235334
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2013
TÊTE A TÊTE GOURMAND de O E I

Présentation de la marque TÊTE A TÊTE GOURMAND

Déposée le 8 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) O E I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TÊTE A TÊTE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O E I domicilié(e) Lieu dit Lesgall,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 930 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TÊTE A TÊTE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÊTE A TÊTE GOURMAND est expirée depuis le 8 juillet 2013.

O E I a également déposé les autres marques suivantes : Le rosé des prés , BEG AVEL


O E I Société Anonyme - Lieu dit Lesgall,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France - SIREN 394930507


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515339 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04

Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, et de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées.